SolvanceInformations légales Retour à la connexion

Brouillon. Ce texte doit être relu par un avocat et complété (les passages surlignés) avant d'avoir une valeur contractuelle.

Mentions légales

Éditeur

Le site et l'application Solvance sont édités par :

Directeur de la publication : [Prénom Nom].

Hébergement

Propriété intellectuelle

Le site, l'application, leurs textes, leurs écrans et la marque « Solvance » sont la propriété de leur éditeur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

« Nextore » et « Vapostore » sont des marques de leurs titulaires respectifs. Solvance est un éditeur indépendant : il n'est ni affilié à ces sociétés ni mandaté par elles. Ces noms sont cités uniquement pour désigner les fichiers d'export que l'application sait lire.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité. Contact : [à compléter : donnees@solvance.app].

Conditions d'utilisation

Voir les conditions générales de vente et d'utilisation.